Conditions générales de vente du site www.katherine-roumanoff.com

 

Identification

 Propriétaire du site :

Katherine ROUMANOFF - La fée  des enfants

2, rue de la Rive 49 130 Ste Gemmes-sur-Loire (France) 

Contact client: 02 41 57 96 23 du lundi au vendredi de 9h à 17h

e-mail : boutique@roumanoff.com

Les présentes conditions générales de vente sont conclues  entre Madame  Katherine ROUMANOFF – La fée des enfants, 2, rue de la Rive, 49130 Ste GEMMES-SUR-LOIRE, FRANCE, et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet.

RCS ANGERS 390 227 858 (2010 A 348)

N° de SIRET 390 227 858 00292

Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre Madame Katherine ROUMANOFF et l’acheteur, applicables aux achats dits « en ligne » par le biais du présent site.

Ce site marchand s’adresse à des particuliers.

Acceptation des conditions

Toute commande à travers le présent site suppose l'acceptation sans réserves par l’acheteur, des présentes conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Katherine ROUMANOFF. Katherine ROUMANOFF se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par l’acheteur. 

Caractéristiques des produits proposés – disponibilité

 Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent dans les pages du site de Katherine ROUMANOFF. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Katherine ROUMANOFF ne saurait être responsable de l’indisponibilité  d’un produit. Dans ce cas, l’acheteur sera prévenu dans les meilleurs délais. Si le règlement a déjà été validé, Katherine ROUMANOFF s’engage à proposer dans les meilleurs délais au choix de l’acheteur d’échanger, rembourser ou livrer le produit avec un délai qu’elle indiquera si le fournisseur peut en assurer la livraison.

Chaque produit est présenté à la vente en ligne accompagné d’un descriptif en définissant les principales caractéristiques. Les photographies du catalogue en ligne sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit réel (couleurs notamment)

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue en ligne sont des prix fixés hors TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Katherine ROUMANOFF se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués sont valables en France métropolitaine et en Corse. Les commandes pour des livraisons sur d’autres territoires ne seront pas acceptées. Les tarifs ne comprennent pas les frais de livraison.

Parrainage

Les acheteurs  disposant d’un compte et ayant déjà effectué au moins un achat sur le site peuvent bénéficier de l’offre de parrainage. Cette offre n’est valable qu’une fois par foyer. Le parrain s’engage à fournir des adresses e-mail exactes. Toute information fausse entraînera la suppression de l’offre. Les filleuls obtiennent un code promo de 8 euros, à valoir sur achat d’un montant d'achat supérieur à 70 euros. Le parrain gagne un code avantage de 5 euros lorsqu'un de ses filleuls passe sa première commande. Pour en bénéficier il doit passer une commande de 15 euros minimum. Il ne peut cummuler les codes avantages sur une même commande. 

 

Code avantage

 Des offres commerciales peuvent être ponctuellement proposées aux clients de Katherine ROUMANOFF. Ces offres sont strictement personnelles et ne peuvent être transmises à un tiers. Ces codes avantages seront visualisés dans la rubrique « Mon compte ». Le code avantage sera saisi lors de la validation finale de la  commande (page: récapitulatif).  Selon les modalités de l’offre, certains codes avantage ne sont pas cumulables avec d’autres.

 

La commande en ligne

L’acheteur qui désire acheter un produit ou un service doit suivre le processus de commande prévu dans le site. Il commencera par  sélectionner  le produit qu’il souhaite commander, qui sera ajouté à un « panier virtuel », et ainsi de suite. L’acheteur ira dans la rubrique « mon panier » pour finaliser la commande. Cette rubrique lui permettra de visualiser les produits choisis, de modifier au besoin sa commande, de choisir le mode de livraison et le prix total de la commande. Elle permettra également à l’acheteur de connaître la date estimée de livraison. L’acheteur devra après avoir validé ce panier, se rendre dans la rubrique « mes coordonnées », et remplir les champs obligatoires demandés dans le formulaire. À l’issue de cette étape, le compte client de l’acheteur sera créé. Lors de ses prochaines commandes, l’acheteur sera reconnu s'il s'identifie grâce à son email et son mot de passe associé, et n’aura plus à donner ses coordonnées, sauf à les modifier à tout moment en allant dans la rubrique « Mon compte – Gérer mon compte. » L’étape «  Récapitulatif » permet de vérifier que la commande correspond bien à ce qui est souhaité.  En cas d’erreur, des modifications sont possibles. La commande est validée par activation du lien « Je commande ». 

 

Paiement

Le prix est exigible à la commande. L’acheteur choisit son mode de paiement: Carte Bancaire, Via Paypal, par chèque et par virement.

Pour un paiement par carte bancaire, l’acheteur remplira les champs obligatoires demandés sur la page de paiement sécurisé en ligne qui utilise le système sécurisé de la Banque Populaire Atlantique Cyberplus Paiement. Les cartes acceptées sont les cartes de paiement (Carte Bleue, Visa, Mastercard). Le système de paiement utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de sorte que  les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. 

L'acheteur peut aussi faire un paiement avec le système Paypal.

Pour un paiement par chèque, l’acheteur procèdera à une commande par courrier, c'est-à-dire qu’il imprimera le bon de commande, ou notera son numéro de commande, joindra le chèque bancaire ou postal libellé à l’ordre de Katherine ROUMANOFF, la fée des enfants, et libellera l’envoi à l’adresse suivante : 2 rue de la Rive 49130 Ste Gemmes-sur-Loire. Le compte ne sera débité ou le chèque ne sera remis à l’encaissement que si les produits sont disponibles et prêts à être expédiés. Seuls les chèques francais sont acceptés. 

En cas de paiement par chèque, Katherine ROUMANOFF se réserve le droit d’encaisser le chèque et d’attendre le délai de vérification par la banque pour expédier le colis. Délai 10 jours environ après la reception du chèque. En cas de paiement par carte bancaire, l’acheteur recevra un e-mail automatique de la banque avec un ticket de carte bancaire. Dès réception et acceptation du paiement, la commande sera transmise aux services logistiques de Katherine ROUMANOFF pour traitement.

En cas de paiement par virement, voici les coordonnées banciaires:

Banque Populaire Atlantique
29, rue David D'Angers
49130 Les Ponts de Cé - FRANCE

Code Banque	Guichet	Numéro de compte	Clé RIB
13807	00812	30521811211	53
IBAN
FR76 1380 7008 1230 5218 1121 153

IMPORTANT: Lors du virement bancaire, veuillez indiquer votre numéro de commande en commentaire, afin de nous permettre de relier votre paiement à votre commande. Dès qu'il sera visible sur notre interface bancaire, nous vous expédions la marchandise.

Le virement effectué, vous pouvez nous envoyer par mail son justificatif afin que nous puissions valider votre paiement et vous expédier votre commande, sans attendre que l'argent soit sur notre compte.

Commande par courrier

Commande par courrier : L’acheteur imprime le bon de commande, et joint le règlement par chèque bancaire ou postal libellé à l’ordre de Katherine ROUMANOFF – La fée des enfants :

 Katherine Roumanoff, la fée des enfants 2, rue de la Rive 49130 Ste Gemmes-sur-Loire

Commande par téléphone

Il est possible de passer une commande par téléphone, en appelant de France métropolitaine et de Corse au : 02 41 57 96 23 * du lundi au vendredi de 10 à 15h  * Coût d'une communication locale à partir d'un poste fixe. L’acheteur devra préparer et communiquer le cas échéant son numéro de client ou ses coordonnées, la référence des produits et/ou le numéro de la commande, et indiquer le mode de paiement choisi (carte bancaire ou chèque à adresser).

La livraison

 Au moment de la  commande, une date de livraison estimée est indiquée à l’acheteur. Dès validation du paiement de la commande, celle-ci est transmises aux services logistiques de Katherine ROUMANOFF pour traitement. Un e-mail indiquant que le colis a été expédié sera automatiquement envoyé. Grâce au numéro de tracking communiqué, l’acheteur pourra suivre la livraison en se connectant sur le site, rubrique « mon compte » puis « suivi de vos commandes », ou sur le site de la poste. Pour toute question relative au suivi de commande, il est possible de  contacter le service après vente de Katherine ROUMANOFF – La fée des enfants  par téléphone : Tél : 02 41 57 96 23

Les délais d’acheminement des produits sont de 48h en Colissimo France métropolitaine et Corse à compter de l’expédition qui s’effectue au plus tard 24h après la commande. Pour toute commande passée avant 9h l'expédition a lieu le jour même (sauf samedi, dimanche et jour fériés, c'est à dire que les commandes passées le vendredi après 9h du matin sont expediées le lundi suivant). L’acheteur pourra choisir un mode de livraison à domicile par colissimo sans signature ou par chronopost.

Livraison en Belgique et au Luxembourg: Le mode de livraison correspont au mode courrier. Les expéditions se font de Belgique ou du Luxembourg. Délai de livraison: 72h.

Frais de livraison :

- Livraison FRANCE hors mobilier

de 0 à 250g: 4,90 €/ de 250g à 500g: 5,90 € /de 500 g à 1 kg: 6,90 € / de 1 à 3 kg: 8,20 €/ de 3 à 5 kg: 9,5 €/ de 5 à 8 kg: 11,95 €/ de 11 à 15 kg: 15,40 kg/ de 15 à 23 kg: 20,90€/ de 23 à 30kg:21,10€

- Livraison du mobilier FRANCE

Selon votre région et le contenu de votre commande l'équipe Katherine Roumanoff se charge de déterminer le mode de transport le plus adapté: Chronopost, Transport Ducros, autre transporteur. Les délais de livraison varient de 24h à 5 jours ouvrés.

Les frais de participations à la livraison, à charge du client à la livraison sont toujours identiques:

de 30 à 39 kg (exemple: lit bébé) : tarif 35 €

de 40 à 49 kg (exemple: commode): tarif 35 €

de 50 à 69 kg: tarif 50 €

de 70 à 99 kg (exemple: armoire): tarif 68 €

de 99 à 200 kg: tarif 85 €

de 200 à 300 kg: tarif 120 €

En cas de livraison par Chronopost vous être prevenu par mail avec le numéro de suivi et livré dès le lendemain.

Tarification spéciale:

Pour les livraisons en Corse du mobilier, (sauf meuble bénéficiant d'un transport en chronopost) le transporteur applique un tarif plus élevé. Aussi la participation aux frais de port est la suivante:

Lit: 70 euros, commode: 70 euros, armoire: 100 euros, ou l'ensemble forfait: 200 euros.

  Ces tarifications "spécial corse" n'apparait pas dans le bon de commande aussi le client doit nous appeller, ou le cas échéant nous l'apellerons pour le prevenir et obtenir son accord avant la livraison.

- Livraison BELGIQUE et LUXEMBOURG hors mobilier

de 0 g à 1 kg: 6,90 € / de 1 à 5 kg: 9,50 €/ de 5 à 8 kg: 11,95 €/ de 11 à 15 kg: 15,40 kg/ de 15 à 23 kg: 20,90€/ de 23 à 30kg: 21,10€

• Nous envoyons aussi certains colis en Chronopost internationnal.

- Livraison du mobilier Belgique et Luxembourg, Pays-Bas, Italie

Nous avons indiqués des prix très élévés. Il faut nous demander un devis.

De 30 kilos emballé à 200kg, le tarif est de 250 euros.

De 200 kg à 500kg: 500 euros.

Livraison: ce qu'il faut savoir:

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison fournie par l’acheteur. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Katherine ROUMANOFF ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle la poste ou le transporteur pourrait être de livrer le produit. En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, pour un Colissimo, celui-ci est gardé 15 jours au dépôt de la Poste. Passé ce délai, le colis  sera retourné. Dans ce cas, l’acheteur disposera d’un avoir équivalent au montant commandé, hors frais de livraison et traitement, valable 2 mois. La livraison doit se faire dans un délai n’excédant pas 7 jours la date maximale de livraison indiquée à l’acheteur.

Les risques sont à la charge de l’acheteur à partir du moment où les colis sont remis aux services postaux ou au transporteur.

Tous les produits partent des locaux du service logistique de Katherine ROUMANOFF en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (merci d'être precis: trous, traces d'écrasement, déchirure...) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique  sera alors renvoyé sans frais dans les disponibilités des stocks, dans le cas contraire un produit similaire  sera alors proposé ou un remboursement. L'échange de tout produit déclaré, a posteriori abîmé lors du transport, sans qu'aucune réserve n'ait été émise à la réception du colis, ne pourra être pris en charge.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s'égare. Dans un tel cas, tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver le colis. Le cas échéant, Katherine ROUMANOFF se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique dans les disponibilités des stocks, dans le cas contraire un produit similaire  sera alors proposé à ses frais.

Katherine ROUMANOFF décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d'intempéries ou de grève.

Après ouverture du colis, toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produit cassé...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserve manuscrite", accompagnée de la signature du client.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les délais de 2 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.

Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l'adresse du vendeur qui procèdera à l’échange.

L’acheteur devra formuler auprès de Katherine ROUMANOFF le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.

 

Satisfait ou remboursé

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation :

Article L120-20 : « le consommateur (ici l’acheteur) dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ».

Le droit de rétractation s’exerce sans avoir à justifier de motifs ni de pénalités. L’acheteur sera alors remboursé le consommateur de l’intégralité des sommes versées. Le remboursement doit intervenir au plus tard dans les 30 jours suivant l’exercice du droit ; Le produit doit être renvoyé complet, dans son emballage d'origine, dans un état propre à sa re-commercialisation. Les frais de réexpédition sont à la charge de l’acheteur. Katherine ROUMANOFF  exige une réexpédition dans les mêmes conditions que celles d’envoi initial :

Les colis doivent être retournés à l’adresse suivante :

STOCK AZ ROUMANOFF 

Les colonnes - Boulevard Arago

79180 CHAURAY Tel : 05 49 33 10 10  , accompagnés d’une copie de la facture. Le remboursement se fera par le même moyen que le paiement a été effectué. (paypal, par paypal, cb par b, chèque par chèque) - deux euros pour frais de dossier.

Service après-vente

Pour toute question ou réclamation, l’acheteur peut s’adresser au Service après vente de Katherine ROUMANOFF La fée des enfants par courrier, mail ou téléphone du lundi au vendredi de 9h à 17h.

La gestion des dossiers peut demander jusqu'à 15 jours ouvrés avant réception de la marchandise à changer.

e-mail : boutique@roumanoff.com

 

Données à caractère personnel

 Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Katherine ROUMANOFF se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et de transmettre à ses partenaires commerciaux les informations collectées.

L’acheteur peut s’opposer à la divulgation de ses coordonnées en le signalant à Katherine ROUMANOFF. De même, les acheteurs et utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant conformément à la loi du 6 Janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n°1444314

Archivage – Preuve

 Katherine ROUMANOFF archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle au sens de l’article 1348 du Code Civil.

Les registres informatisés de Katherine ROUMANOFF seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiement et transactions intervenues entre les parties.

Propriété intellectuelle

 Tous les éléments du site (visuels et sonores) sont la propriété exclusive de Katherine ROUMANOFF – La fée des enfants. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Katherine ROUMANOFF.

Règlement des litiges

 Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux de PARIS, nonobstant la pluralité de défendeurs ou appel en garantie.